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Marques déposées par monsieur LAVERGNE Jean-Paul
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CHATEAU VIEUX ROUSSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX ROUSSANE
Monsieur LAVERGNE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1603370
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX ROUSSANE

Déposée le 16 juillet 1990 par monsieur LAVERGNE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX ROUSSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAVERGNE Jean-Paul domicilié(e) Domaine de la Sapinette, 33450 SAINT LOUBES - France.

La marque CHATEAU VIEUX ROUSSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX ROUSSANE est expirée depuis le 16 juillet 2000.

LAVERGNE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TROQUET , CHATEAU LUCIEN DAMADE , CHATEAU DAMADE LUCIEN


Monsieur LAVERGNE Jean-Paul - Domaine de la Sapinette, 33450 SAINT LOUBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château VIEUX ROUSSANE